Vérification à la source

La vérification à la source du diplôme de médecine doit être terminée ou en cours pour qu’un candidat puisse être admissible à l’examen d’aptitude, partie I, du CMC (EACMC, partie I). Le processus de vérification à la source ainsi que les critères d’admissibilité à l’EACMC, partie I, par rapport à la vérification à la source diffèrent selon que vous êtes un diplômé ou un étudiant d’une faculté de médecine canadienne, américaine ou internationale.

Diplômés de facultés de médecine canadiennes – L’obtention du diplôme est vérifiée directement auprès des facultés de médecine canadiennes à l’aide de listes post-obtention du diplôme certifiées et fournies au CMC.
Étudiants de facultés de médecine canadiennes – Ceux-ci sont acceptés à l’examen d’aptitude, partie I, en fonction des listes d’étudiants de dernière année fournies par les facultés de médecine canadiennes. Suite à la satisfaction de toutes les exigences d’obtention du diplôme, l’obtention du diplôme est vérifiée directement auprès des facultés de médecine canadiennes à l’aide de listes post-obtention du diplôme certifiées et fournies au CMC.
Diplômés de facultés de médecine américaines – Le diplôme de médecine est envoyé directement à l’école de médecine américaine aux fins de vérification.
Étudiants de facultés de médecine américaines – Ceux-ci sont acceptés à l’examen d’aptitude, partie I, (EACMC, partie I), suite à la réception de l’Attestation du doyen confirmant que toutes les exigences d’obtention du diplôme seront satisfaites au plus tard à la date exigée. Le diplôme, une copie authentifiée duquel doit être soumise au CMC dès que le diplôme est disponible, est envoyé à l’école de médecine américaine aux fins de vérification dès sa réception au CMC.
Étudiants internationaux en médecine (et étudiants en médecine ostéopathique aux États-Unis) – Ceux-ci sont acceptés à l’examen d’aptitude, partie I, suite à la réception de l’Attestation du doyen confirmant que toutes les exigences d’obtention du diplôme seront satisfaites au plus tard à la date exigée. Le diplôme, une copie authentifiée duquel doit être soumise au CMC/RCMC dès que le diplôme est disponible, est envoyé pour vérification à la source dès sa réception par le CMC/RCMC. (Voir « diplômés internationaux en médecine (et ostéopathes américains)» ci-dessous pour de plus amples renseignements.)
Diplômés internationaux en médecine (et ostéopathes américains) – Si vous étiez étudiant au moment de vous inscrire à l’examen d’évaluation du CMC, votre diplôme* doit être révisé et approuvé par le CMC/RCMC et jugé « prêt pour vérification » avant que vous ne puissiez être accepté à l’examen d’aptitude, partie I.

* Dans le cas d’un diplômé international en médecine dont le diplôme terminal de médecine n’a pas été décerné pour des raisons administratives, veuillez consulter les renseignements concernant un diplôme pas encore émis.

Depuis le 9 juillet 2007, le Registre de compétences des médecins du Canada (RCMC), division du Conseil médical du Canada, est le service de vérification à la source des titres de compétence responsable d’obtenir ce type de vérification directement auprès de l’organisme qui a émis les documents pour confirmer leur validité. (Dans le cas des diplômés internationaux en médecine qui se sont premièrement inscrits à l’EECMC avant le 9 juillet 2007, la vérification à la source est entreprise par le CMC.)

Le CMC a recours aux services de l'Educational Commission for Foreign Medical Graduates (ECFMG) International Credentials Services (EICS) pour vérifier le diplôme d'un diplômé international en médecine (et le diplôme d’un ostéopathe américain) auprès des responsables officiels de la faculté de médecine qui a délivré le diplôme. À cette fin, le CMC transmettra à l'ECFMG tous les renseignements personnels exigés, c'est-à-dire tous les renseignements qui permettent d'authentifier la personne ainsi que des renseignements du candidat du CMC, y compris les suivants :

Matricule du CMC ou numéro d’identification du RCMC, nom, document attestant un changement de nom (le cas échéant), date de naissance, sexe, pays de naissance, université ayant délivré le diplôme, date d'obtention du diplôme de médecine, date de délivrance du diplôme, diplôme ou autre(s) document(s) connexe(s), traduction (s'il y a lieu), et photographie.

Remarque : L’ECFMG/EICS, société constituée aux États-Unis, est assujettie à la USA Patriot Act. Aux termes de cette loi, l’ECFMG/EICS pourrait être tenue d'autoriser l'accès à l'information et à la documentation des candidats du CMC si l’une des autorités gouvernementales autorisées en vertu de la USA Patriot Act l’exige. De plus, cette loi interdit à l’ECFMG/EICS de divulguer que cet accès a été autorisé.

Nota : La vérification à la source du diplôme de médecine doit être terminée pour l’admissibilité à l’examen d’aptitude, partie II, du CMC.

Si l'université d'un candidat ne vérifie pas ses titres de compétence, le candidat devra fournir une nouvelle preuve crédible de l’authenticité de ses titres de compétence. Le candidat ne pourrait être admissible à participer à un examen du CMC que lorsque la situation serait réglée à la satisfaction du CMC.

Un candidat qui veut faire vérifier d'autres titres de compétence (comme un document attestant une formation postdoctorale, des certificats de spécialisation, des certificats d'enregistrement, des licences professionnelles, etc.) pour faciliter son acceptation à d'autres programmes, l'obtention du permis d'exercice, etc., devrait soumettre une demande de vérification à la source au RCMC (www.pcrc.org).